Marque renouvelée - Marque en vigueur

FALTON
ATEC FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3703711
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/01/2030
FALTON de ATEC FRANCE

Présentation de la marque FALTON

Déposée le 11 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE domicilié(e) 25 RUE DE LA SOURCE, 33170 gradignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 628 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATEC FRANCE, SAS, M. beyrie bertrand domicilié(e) 25 RUE DE LA SOURCE, 33360 gradignan - France.

La marque FALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FALTON arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.

ATEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEAL-EC , LINCK , Stoks , 311 LA CENTRALE DES RÉPARATEURS , ATEC FRANCE , MPV , GP COMMAND , S&B , DOR EXPRESS , AEC MOTORS


ATEC FRANCE, SAS - 25 RUE DE LA SOURCE, 33170 gradignan - France - SIREN 487628414


ATEC FRANCE, SAS, M. beyrie bertrand - 25 RUE DE LA SOURCE, 33360 gradignan - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749642 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour vicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.